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Groupes de travail et textes
Dernier ajout : 29 mars 2021.
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REUNION DU 16 JUILLET 2015
jeudi 10 septembre 2015
La CGT Fonction publique transmet le compte-rendu du Comité de suivi de la loi Sauvadet du 16 juillet 2015, les amendements (...) -
Dossier non titulaires fiches guide 86 83 + accord culture
vendredi 24 juillet 2015
La CGT Fonction publique vous transmet 4 fiches proposées à la discussion par la DGAFP, qui serviront à construire le guide (...) -
Dossier non-titulaires - Décret 86-83 ré-écrit
vendredi 13 juin 2014
Chères Camarades, Chers Camarades, La CGT Fonction publique vous transmet le compte-rendu de la réunion de comité de suivi (...) -
Comité de suivi ANT - 30 avril 2014 - 14h30
vendredi 25 avril 2014
Comité de suivi ANT se tiendra le mercredi 30 avril 2014 à 14h30 à la DGAFP L’ordre du jour prévisionnel est le suivant : (...) -
Compte-rendu CGT FP : Comité de suivi du 25 mars 2014 Mise en oeuvre de l’accord non titulaires
samedi 5 avril 2014
La CGT Fonction publique vous transmet le compte-rendu du comité de suivi non titulaires du 25 mars 2014. Le bilan de (...) -
Réunion Etablissements Publics Administratifs Dérogatoires.
mercredi 19 juin 2013
Objet : Réunion Etablissements Publics Administratifs Dérogatoires. Chères Camarades, Chers Camarades, Comme (...) -
Non titulaires : Réunion du 5 février 2013 avec les OS
jeudi 7 février 2013
Suites à donner au rapport de la mission « EPA Dérogatoires » Diaporama présenté par la DGAFP -
Mise en œuvre de l’accord du 31 mars 2011-portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique-
Réunion du comité de suivi 13 décembre 2012vendredi 14 décembre 2012
Mesdames, Messieurs, Je vous prie de trouver en pièce attachée, le PPT qui vous a été présenté lors de la réunion de ce matin. (...) -
Rapport CGEFI-IGAS-IGA - EPA dérogatoires
vendredi 19 octobre 2012
Rapport sur les dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d’agents non (...) -
Comité de suivi "ANT - Accord du 31 mars 2011"
jeudi 20 septembre 2012
Cher(e)s camarades, Nous vous transmettons les projets d’arrêtés concernant la nature des épreuves d’admission pour les (...) -
Compte-rendu (interne) du groupe de travail UGFF du 12 septembre 2012 sur les non-titulaires
mercredi 19 septembre 2012
Jean-Marc Canon, le SG de l’UGFF, nous a rapidement brossé l’état des discussions avec le ministère à la suite de la Conférence (...) -
Note de gestion contractuels parcs, PNF, AAMP
vendredi 11 mai 2012
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