I – Approbation du relevé de conclusions de la session du 11 décembre 2009 II – Premier ministre / Ministère du budget, des comptes publics, de la Fonction publique et de la réforme de (…)
Publié le 19 janvier 2010
Chères Camarades, Chers Camarades, Veuillez trouver en pièce jointe la liste des membres des différentes commissions du Conseil Supérieur mise à jour au 12 janvier 2010 : – (…)
Publié le 19 janvier 2010
Mise en œuvre et suivi de la Charte pour la promotion de l’égalité dans la Fonction publique Il y a un an, le 02 décembre 2008, Eric Woerth et André Santini au titre de la Fonction publique et (…)
Publié le 12 janvier 2010
Dispositions de nature statutaire : Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat 1. Projet de décret modifiant le décret 2004-474 du 2 juin (…)
Publié le 12 janvier 2010
Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales 1. Projet de décret modifiant le code de la défense (partie réglementaire) Accès des militaires de la gendarmerie (…)
Publié le 12 janvier 2010
ORDRE DU JOUR . I – Dispositions de nature statutaire Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’Etat 1. Projet de décret modifiant le (…)
Publié le 14 décembre 2009
Voir dans l’espace militant
Publié le 3 décembre 2009
Le conseil supérieur a eu lieu le 19 novembre 2009. L’UGFF-CGT a refusé d’y participer car nous avions de longue date, avisé l’administration, de notre impossibilité de participer à des réunions (…)
Publié le 3 décembre 2009
Voir ordre du jour dans documents à télécharger
Publié le 3 décembre 2009
L’UGFF-CGT décidait de ne pas siéger le 19 novembre en séance plénière et l’annonçait à l’administration officiellement le 5 novembre. Auparavant, nous avions déjà signalé oralement à (…)
Publié le 30 novembre 2009