TEXTE ADOPTÉ n° 871 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012 29 février 2012 PROPOSITION DE LOI relative à la (…)
Publié le 23 mars 2012
13 ème législature Question écrite n° 19998 de M. Philippe Paul (Finistère - UMP) publiée dans le JO Sénat du 08/09/2011 - page 2315 Rappelle la question 15763 M. Philippe (…)
Publié le 20 décembre 2011
article de presse En déplacement à Mende ce 28 juillet, le ministre de la Fonction publique a annoncé l’ouverture à la rentrée 2011 d’une concertation avec les syndicats de fonctionnaires afin (…)
Publié le 28 juillet 2011
Rapport du CONSEIL GENERAL DE L’INDUSTRIE, DE L’ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES - 15 JUILLET 2011
Publié le 15 juillet 2011
– article de presse- En conclusion d’un séminaire sur le télétravail organisé mardi 30 août 2011 à Murat (Cantal) par Macéo, une association interrégionale d’industriels et de collectivités (…)
Publié le 2011
Communiqué de presse du secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique,
Publié le 9 juin 2010
Rapports et documents du Centre d’analyse stratégique novembre 2009
Publié le novembre 2009
RAPPORT AU PREMIER MINISTRE par PIERRE MOREL-A-LHUISSIER (DEPUTE DE LA LOZERE) PARLEMENTAIRE EN MISSION 9 novembre 2006
Publié le 9 novembre 2006
note de l’Association française du télétravail et des téléactivités E M B A R G O - Juillet 2006
Publié le juillet 2006
cliquer ici
Publié le 26 juillet 2005