Listes des établissements disposant de : – bureaux de vote spéciaux, – bureaux de vote spéciaux supplémentaires, – les établissements avec un faible effectif d’électeurs pour le CTMESR et (…)
Publié le 14 novembre 2014
Élections professionnelles Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l’éducation nationale, aux comités techniques (…)
Publié le 14 novembre 2014
Voici la circulaire et les projets d’arrêtés d’organisation des élections professionnelles ainsi qu’une fiche sur le format des professions de foi....
Publié le 29 août 2014
– Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche ; – Projet (…)
Publié le 10 juin 2014
Documents transmis par le Ministère : – la circulaire relative aux élections professionnelles de décembre 2014 adressée ce jour aux établissements. – Les 6 premières fiches issues de nos (…)
Publié le 7 avril 2014
En pièces jointes, des projets de textes complémentaires inscrits à l’ordre du jour de la prochaine séance du comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR) (…)
Publié le 7 avril 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du portant création du comité technique ministériel de l’enseignement (…)
Publié le 6 mars 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection (…)
Publié le 6 mars 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Décret n° du instituant le comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut (…)
Publié le 6 mars 2014
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Décret n° du relatif au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche NOR : (…)
Publié le 6 mars 2014