DOCUMENTS DE TRAVAIL

Texte publié le 10 juin 2014.

 Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des
représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

 Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des
représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire ;

 Projet de Circulaire du Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ;

 Répartition des scrutins pour les électeurs affectés dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche

 Organisation du scrutin du CTMESR ;

 Organisation du scrutin du CTU ;

 Organisation du scrutin des CT d’établissements publics ;

 Modèle de déclaration de candidature.