cr réunion élections du 11/02

Texte publié le 26 février 2014.

Sujet : cr réunion élections du 11/02

 ASP : pas intégré au périmètre MAAF car "sinon INRA idem et c’est pas le cas au min de la recherche, trop de changement, et consensus syndical" ;

 projet d’arrêté DGAFP sur utilisation informaique à voir car moins de droits , débat sur responsabilité OS si un agent ne veut plus recevoir de messages

 demande du MAAF : déposer les listes le plus tôt possible pour arriver à gérer

 CT alim, CT DRAAF : projet d’en faire des sections spécialisées comme formation continue et action sociale ; OS plutôt pour , trèfle et FO contre

 dépouillement : peut etre une machine à compter, ça me semble une bonne idée, sinon recrutement de vacataires

 prof de foi : une seule pour tous CT et pour toutes CAP

 seuils : sur sigle jusqu’à 100 agents , 4 sièges
de 100 à 200 : 6 sièges
200 à 300 : 7 sièges
300 à 400 : 8 sièges
plus de 400 : 10

 com : le MAAF prévoit une info aux agents

 CAP des IPEF : elle sera organisée par le MAAF cette année