Doc. Administration

Articles de cette rubrique

• INSERM - LISTE DES ETABLISSEMENTS

  vendredi 14 novembre 2014

  Listes des établissements disposant de : bureaux de vote spéciaux, bureaux de vote spéciaux supplémentaires, les (...)

• CIRCULAIRE RELATIVE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES

  vendredi 14 novembre 2014

  Élections professionnelles Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique (...)

• CIRCULAIRE ELECTIONS PROFESSIONNELLES DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA RECHERCHE

  vendredi 29 août 2014

  Voici la circulaire et les projets d’arrêtés d’organisation des élections professionnelles ainsi qu’une fiche sur le format des (...)

• DOCUMENTS DE TRAVAIL

  mardi 10 juin 2014

  Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des représentants du personnel au comité technique ministériel (...)

• ELECTIONS AU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE DE DECEMBRE 2014

  lundi 7 avril 2014

  Documents transmis par le Ministère : la circulaire relative aux élections professionnelles de décembre 2014 adressée ce (...)

• COMITES TECHNIQUES AU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

  lundi 7 avril 2014

  En pièces jointes, des projets de textes complémentaires inscrits à l’ordre du jour de la prochaine séance du comité technique (...)

• CREATION DU COMITE TECHNIQUE AU MESR

  jeudi 6 mars 2014

  RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du portant (...)

• VOTE PAR CORRESPONDANCE EN VUE DES ELECTIONS DU PERSONNEL

  jeudi 6 mars 2014

  RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant (...)

• comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

  jeudi 6 mars 2014

  RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Décret n° du instituant le comité technique (...)

• COMITE TECHNIQUE MINISTERIEL DU MSER

  jeudi 6 mars 2014

  RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Décret n° du relatif au comité technique (...)

• VOTE PAR CORRESPONDANCE EN VUE DES ELECTIONS DU PERSONNEL

  jeudi 6 mars 2014

  RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant (...)

• Communication aux organisations syndicales Automne 2013

  mercredi 26 février 2014

  Power Point