Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail

Articles de cette rubrique

• Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique

  mardi 5 mai 2015

  Suite à la signature de l’accord relatif à la prévention des RPS du 22 octobre 2013, le décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à (...)

• Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
  Version en vigueur au 11 septembre 2014

  jeudi 11 septembre 2014

• Circulaire relative à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’Etat

  mardi 3 juin 2014

  Circulaire relative à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’État signée le 20 mai 2014 par la (...)

• Mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques

  mercredi 26 mars 2014

  Le protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 prévoyait, dans son préambule, la (...)

• Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

  mardi 25 février 2014

  l’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique, signé le 22 octobre 2013 en pièce (...)

• Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

  vendredi 3 février 2012