A/ Approbation du relevé de votes - B/ Commission Statutaire Consultative -
Publié le 15 juillet 2014
Une partie de la Commission s’est tenue en présence de la ministre. La CGT a fait une déclaration générale rappelant « l’urgence économique, sociale et démocratique qui exige une autre politique (…)
Publié le 3 juillet 2014
Le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’État se réunira le 9 juillet en commission statutaire consultative et préparatoire aux travaux de la plénière qui aura lieu le 22 juillet, pour (…)
Publié le 24 juin 2014
A/ Approbation du relevé de votes - B/ Commission statutaire consultative - Commission statutaire préparatoire : les textes seront votés en séance plénière le 26 juin.
Publié le 17 juin 2014
Limiter au seul article 35 du texte proposé la capacité d’amendement ... Les organisations CGT, FO et Solidaires ne participeront pas aux travaux de ce CSFPE.
Publié le 17 juin 2014
Mesdames et messieurs les membres du conseil supérieur, Je vous informe que le CSFPE se réunira en assemblée plénière le lundi 16 juin 2014 à 14h30 à la DGAFP, selon la procédure d’urgence, (…)
Publié le 5 juin 2014
Télécharger ICI les documents zippés
Publié le 27 mai 2014
Le CSFPE du 5 mai n’avait pu se réunir faute de quorum sur l’examen du projet de loi clarifiant l’organisation territoriale de la République. De même, le Conseil Supérieur de la Fonction (…)
Publié le 7 mai 2014
Vous trouverez en pièces jointes l’ordre du jour, le relevé synthétique des votes de l’Assemblée Plénière du 10 décembre 2013, l’exposé des motifs et le projet de loi clarifiant l’organisation (…)
Publié le 25 avril 2014
Chères Camarades, Chers Camarades, Le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’État se réunira en assemblée plénière le 1er avril 2014, suite aux travaux de la commission statutaire du 4 (…)
Publié le 18 mars 2014