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INSERM - LISTE DES ETABLISSEMENTS
vendredi 14 novembre 2014
Listes des établissements disposant de :
bureaux de vote spéciaux,
bureaux de vote spéciaux supplémentaires,
les établissements avec un faible effectif d’électeurs pour le CTMESR et pour le CTU.
La liste des établissements ayant recours au scrutin de sigle pour leur CT local.
Documents joints
- Liste des établissements prévue à l’article 6 pour lesquels un bureau de vote spécial est créé. (PDF – 18.6 ko)
- Liste des établissements ayant recours au scrutin de sigle pour l’élection des comités techniques d’établissement (PDF – 12.5 ko)
- Liste des établissements où le vote s’effectue uniquement par correspondance, prévue à l’article 7 de l’arrêté du [...] 2014 relatif aux modalités d’organisation de l’élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (PDF – 17.4 ko)
- Liste des établissements où le vote s’effectue uniquement par correspondance prévue à l’article 7 de l’arrêté du […] 2014 relatif aux modalités d’organisation de l’élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche. (PDF – 12.4 ko)
- LISTE DES BUREAUX DE VOTE SPECIAUX SUPPLEMENTAIRES POUR LE SCRUTIN DU CTU (PDF – 17.1 ko)
- LISTE DES BUREAUX DE VOTE SPECIAUX SUPPLEMENTAIRES POUR LE SCRUTIN DU CTMESR (PDF – 17.4 ko)
- Liste des établissements prévue à l’article 6 pour lesquels un bureau de vote spécial est créé. (PDF – 29.6 ko)
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